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Informations conformément au § 5 de la loi sur les services numériques (DDG)

Horst Gräf
H&S Fashion World Design graphique
Rue de Müllekoven 34
53844 Troisdorf
Allemagne

Forme juridique : entreprise individuelle

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Courrier électronique :

hsfashionworld1970@gmail.com

Les demandes sont généralement traitées dans les 24 à 48 heures.

Taxe sur le chiffre d'affaires

Conformément au § 19 de la loi allemande sur la TVA (régime des petites entreprises), aucune taxe sur le chiffre d'affaires n'est facturée et n'est donc pas indiquée.

Responsable du contenu selon § 18 Abs. 2 MStV

Horst Gräf
Adresse comme ci-dessus

Type de services proposés

Distribution de produits de design graphique numérique (notamment des œuvres d'art numériques, des bundles visuels et des services de design sous licence) exclusivement sous forme de produits à télécharger, ainsi que des services de design liés à des projets.

Règlement des litiges de consommation

Nous ne sommes pas tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs et ne sommes pas disposés à le faire.

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur la protection des données (DDG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales.
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Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand.
La reproduction, l'adaptation, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur requièrent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné.